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Urbanisme
Règlement du Plan Local d'Urbanisme (P.LU.)
PLU
(Plan Local d'Urbanisme) approuvé en Conseil Municipal du 28 février 2014
0 - couverture + sommaire
0a Couverture PLU appro.pdf
0b Sommaire appro.pdf
1- rapport de présentation
RP appro doc final.pdf
2 - PADD
PADD approbation doc final.pdf
3 - OAP
3 - OAP approbation doc final.pdf
4 - règlement
Règlement appro doc final.pdf
5 - règlement graphique
planche 1 5000.pdf
planche 2 2500 nord.pdf
planche 3 2500 sud.pdf
6 - Annexes
6. couverture annexes.pdf
6 - Annexes
6.1 servitude
6.1.a. Tableau des servitudes.pdf
BELZ SERVITUDES PLAN EST.pdf
Belz servitudes plan ouest.pdf
6.2 annexes sanitaire
6.2 annexes sanitaires - couverture.pdf
6.2a notice.pdf
6.2b zonage pluvial
11403_BV.pdf
11403_JLB_Belz_zonage_VD-corr-NBR.pdf
11403_Zonage_VD_v93-corr-NBR.pdf
6.2c zonage eaux usées
belz modif eol février 2014 plu+zonage effectif+réseau.jpg
carte AO sol+sondage+SPANC.pdf
RAPPORT Belz final - modif février 2014.pdf
zonage assainissement février 2014 Belz.jpg.pdf
6.3 annexe délibération
6.3. Annexe délibérations municipales - couverture.pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 04-07-2008 - Mise en révision du P.L.U..pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 22-05-2013 - Bilan de la concertation - Révision du P.L.U..pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 22-05-2013 - Mise à l'arrêt du projet de P.L.U..pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 24-08-2012 - Débat sur le PADD.pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 28-02-2014 - Approbation du P.L.U..pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 28-02-2014 - Déclaration de travaux pour les clôtures.pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 28-02-2014 - Instauration Servitude de Linéaire Commercial.pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 28-02-2014 - Permis de démolir.pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 28-02-2014 - Renouvellement du droit de préemption urbain.pdf
Délibérations du Conseil Municpal du 28-02-2014 - Schéma Directeur d'Assainissement Eaux Pluviales.pdf
6.4 CR PPA
10°_26.11.2010.pdf
18_02.12.2011.pdf
6.4. comptes-rendus des réunions PPA - couverture.pdf
compte rendu PPA 22 02 2013.pdf
CR n°5_19.02.2010_PPA.pdf
6.5 ENS
6.5 ENS.pdf
Belz ZP ENS.pdf
6.6 Annexe bruit
6.6 Annexe bruit.pdf
Arrêté.pdf
Arrêté_du_25_avril_2003_version_initiale etabli santé.pdf
Arrêté_du_25_avril_2003_version_initiale hotel.pdf
Arrêté_du_25_avril_2003_version_initiale établ enseignement.pdf
Décret.pdf
plan annexe bruit.pdf
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