Révision du PLU

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Délibérations 

Approbation PLU

Droit de préemption urbain

Servitude de résidence principale

Déclaration préalable de clôture

Permis de démolir

Périmètres délimités des abords des monuments historiques

Schéma directeur des eaux pluviales

Pièces du PLU approuvé le 11 mars 2026

Sommaire

Procédure

1.1 pièces administratives

1.2 Bilan de la concertation

Rapport de présentation

Tome 1

Tome 2

PADD

Orientations d'aménagement

OAP sectorielles

OAP thématiques

Règlement

Règlement littéral

Règlement graphique commune

Règlement graphique 1

Règlement graphique 2-est

Règlement graphique 3-sud

Règlement graphique 4-ouest

Annexes

6.1 - Guide de prise en main du PLU

6.2 - Carte de la Servitude de Passage des Piétons le long du Littoral (SPPL)

6.3 - Liste des Servitudes d’Utilité Publique

6.4 - Carte des Servitudes d’Utilité Publique

6.5 - Cartes des périmètres des abords des Monuments historiques

6.6 - Étude de programmation urbaine et architecturale

6.7 - Délibérations

6.8 - Délibération servitude résidences principales

6.9 - Carte des ENS

6.10 - Dossier CDPENAF

6.11 - Carte remontée de nappes

6.12 - Schéma directeur des eaux pluviales

6.13 - Rapport classement boisements et haies

6.14 - Inventaires ZH

6.15 - Guide du SAGE

6.16 - Fiche SIS

6.17 - Délibération droit préemption urbain

6.18 - Carte biens inscrits

6.19 - Classement sonore

6.20 - Trait de cote

6.21 - Note d'enjeu OAP 8

6.22 - Liste des arbres remarquables

6.23 - Arrêté OLD

6.24 - Avis PPA

6.25 - Mémoires en réponse

6.26 - Enquête publique

6.27 - Carte ZPPA

6.28 - Modifications du PLU

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Pièces du dossier :

- Rapport

- Conclusions

- Annexes

- Glossaire